Comités d’adhérents
La CDS reçoit des commentaires de ses adhérents et des autres clients à l'égard de ses projets de mise en œuvre de nouveaux services ou d'amélioration des services existants par l'intermédiaire de comités composés de représentants des adhérents de la CDS. Ces comités sont : le Comité d'analyse du développement stratégique (CADS) et ses sous-comités chargés des titres d'emprunt et des titres de participation, des droits et privilèges et des événements de marché, le Comité des frais de la CDS, le Groupe de rédaction juridique et le Comité consultatif sur le risque.
CADS et sous-comités du CADS
Le CADS se concentre sur les projets de développement des systèmes de la CDS et les autres modifications proposées par les adhérents et par la CDS. Les sous-comités du CADS chargés des titres d'emprunt, des titres de participation, des droits et privilèges et des événements de marché se penchent uniquement sur ces aspects précis des activités de dépôt, de compensation et de règlement. Le CADS étudie et approuve également les Procédés et méthodes et les guides de l'utilisateur, nouveaux ou révisés, pour les divers services de la CDS.
Comité consultatif sur le risque
Le Comité consultatif sur le risque agit à titre de groupe consultatif pour la CDS relativement aux questions afférentes au modèle de risque de la CDS; il relève du Comité d'audit du conseil d'administration de la CDS.
Comité des frais de la CDS
Le Comité des frais de la CDS examine les modifications tarifaires proposées pour les services principaux, les services auxiliaires et tous les nouveaux produits et services offerts par la CDS.
Groupe de rédaction juridique de la CDS
Le Groupe de rédaction juridique de la CDS examine les modifications (y compris les nouvelles Règles et les rédactions de Règles) apportées aux Règles de la CDS à l'intention des adhérents. Ce comité ad hoc à adhésion ouverte fournit des commentaires et des recommandations au Comité d'audit du conseil d'administration de la CDS concernant les modifications apportées aux Règles.
Les suggestions des adhérents de la CDS et des clients sont les bienvenues
Les adhérents et les clients qui ne sont pas des membres actifs de ces comités sont également invités à apporter leur contribution aux plans de développement de la CDS. Pour nous faire part de vos suggestions, veuillez communiquer avec votre gestionnaire des relations avec la clientèle de la CDS ou avec un représentant du Service à la clientèle.
Chaque demande sera acheminée au comité pertinent aux fins d'étude lors de sa prochaine réunion. La CDS tiendra l'adhérent ou le client demandeur informé du statut de sa demande.
Calendrier des réunions
- Comité d'analyse du développement stratégique : le dernier jeudi de chaque mois (mensuellement)
- Sous-comité chargé des titres d'emprunt et des titres de participation : une fois tous les 3 mois (trimestriellement)
- Sous-comité chargé des droits et privilèges et des événements de marché (y compris le traitement fiscal) : une fois tous les 3 mois (trimestriellement)
- Comité consultatif sur le risque : une fois tous les 3 mois (trimestriellement) et ponctuellement
- Comité des frais de la CDS : annuellement et ponctuellement
- Groupe de rédaction juridique de la CDS : ponctuellement